Guide sectoriel entrepreneurs agricoles (G-033)

Le groupe d’utilisateurs de ce Guide Sectoriel comprend tous les entrepreneurs agricoles (= ensemble des entrepreneurs des travaux agricoles & horticoles et entrepreneurs effectuant des travaux de pulvérisation). Dans ce Guide Sectoriel, les activités suivantes pouvant être exécutées par un entrepreneur agricole sont décrites pour toutes les cultures (à l’exclusion du houblon).

• La réception, le stockage et l’utilisation des matières premières (pour sa propre activité):
• Semences et plants
• Produits phytopharmaceutiques à usage professionnel et biocides
• Engrais
• La culture et la récolte des produits végétaux primaires à destination de l’alimentation humaine et/ou animale; en ce compris le triage (p. ex. retirer les plus petites pommes de terre, le triage des semences, …)) et le nettoyage mécanique (p. ex. enlever la terre des pommes de terre ou des betteraves) sur le champ.
• Le stockage de produits agricoles directement lié à l’activité de récolte
• Le transport accessoire considéré comme un transport de produits agricoles ou horticoles effectué par le même entrepreneur que dans le cadre des activités agricoles, et réalisé pour le compte d’un donneur d’ordre (un producteur primaire (végétal) ou une entreprise) par un entrepreneur de travaux agricoles. Ce transport précède ou suit ces activités agricoles, et constitue un élément essentiel ou est directement lié à ces activités.
• La coupe de plants de pommes de terre destinés à la multiplication ou à la production de pommes de terre de consommation.