Excavations
Pour de nombreux travaux environnementaux et projets de construction, des sols sont excavés. En tant qu'experts en pollution des sols, nous pouvons vous conseiller et rédiger les documents nécessaires pour que ces excavations se déroulent sans problème du point de vue environnemental.
Nous proposons différentes études de sol qui sont nécessaires au bon déroulement des travaux. En fonction des circonstances et des conditions de votre terrain, celles-ci peuvent être:
Rapport de Qualité des Terres Ouvrir
Application
A partir du 1er mai 2020, le décret du 25 octobre 2020 est entré en vigueur en Wallonie. Ce décret impose l'établissement d'un Rapport sur la qualité des terres (RQT), un document similaire au Rapport technique en Flandre, pour les excavations de plus de 400 m³ de terre, ou l'excavation de moins de 400 m³ sur un site suspect. Un terrain suspect est un terrain répertorié dans la Banque de Données de l'État des Sols, avec un code couleur "Lavande" ou "Pêche", un terrain où une pollution a été identifiée (conférant l'article 80 du décret sols, qui inclut l'amiante), ou un terrain où une activité à risque est exercée. Ces domaines sont soumis à l'obligation d'enquête.
Offre
Le RQT peut être établi pour plusieurs projets, l'excavation pour les projets de construction, les sols empilés en tas et les travaux de tracé. Dans ce dernier cas, il existe une exception : lorsque les terres excavées lors de travaux de tracé sont destinées à être réutilisées dans d'autres travaux routiers, seule la traçabilité de ces terres doit être garantie et il n'y a pas d'obligation d'enquête.
Dans le RQT, la qualité environnementale est testée par rapport aux normes wallonnes, qui sont en partie déterminées par le lieu de réutilisation.
Avant que le sol ne quitte le site d'origine, le RQT doit être certifié par l'organisme indépendant de gestion des sols asbl Walterre. Walterre établira un "Certificat de Contrôle Qualité des Terres" sur la base du RQT. Cette CCQT peut ensuite être utilisée pour demander une "Notification Mouvement de Terres". L'application de la CCQT peut être prise en charge par le Service de la recherche pédologique de Belgique.
Autres références:
Outre les études environnementales, le Service Pédologique de Belgique propose également une série d'autres études sur l'eau et le sol qui peuvent être intégrées à votre projet:
- Tests d'infiltration
- Si des infrastructures sont démolies et qu'un transport vers la Flandre est envisagé, un plan de suivi des déchets de démolition pour les infrastructures de la Flandre peut également être établi.
Si le sol est transporté en Flandre ou à Bruxelles, cela peut également être pris en compte.
Demande de devis
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Plan de Suivi de Démolition des Infrastructures (Déplacement vers la Flandre) Ouvrir
Lors de la reconstruction de routes, il peut être nécessaire d'excaver le sol et de briser la route. Au cours de cette démolition, différents types de matériaux seront retirés. Si ces matériaux sont transportés vers une installation de concassage en Flandre, un plan de suivi de la démolition sera nécessaire. Pour plus d'informations à ce sujet, nous vous renvoyons à Plan de Suivi des Démolitions des Infrastructures (Néerlandais).
Pour plus d'informations sur les obligations relatives à la réutilisation des matériaux en Région flamande, vous pouvez également contacter OVAM.
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